BELCHARD
Présentation de la marque BELCHARD
Déposée le 8 octobre 1987 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELCHARD arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348346 - Publication au BOPI 2007-08-03
Renouvellement sans limitation n°2097705 - Publication au BOPI 1997-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546808 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 4 août 2017 n°2656545 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-04