Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASIRPA
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Numéro de dépôt :
4412919
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
ASIRPA de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque ASIRPA

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASIRPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Monsieur Guillaume MORTREUX domicilié(e) 29 - 75008 - PARIS - France.

La marque ASIRPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASIRPA arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Monsieur Guillaume MORTREUX - 29 - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; banques de données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables, notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, recueils d'offres d'emploi ; fiches d'information thématiques sur supports électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports et instruments pour l'enseignement et la formation ; films cinématographiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services d’édition et de publication d`imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires , catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; services d'éducation, d'enseignement et de formation ; services de formation et d`enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception de modules de formation (formation) ; services d`exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Evaluations, études, analyses, recommandations, diagnostic, consultations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, agricoles, alimentaires et environnementaux rendus par des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs ; recherche agronomique ; recherche scientifique et industrielle; services de laboratoires et d'analyses chimiques; services de recherches techniques, d'études de projets techniques, de recherches scientifiques et industrielles ; services de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques.