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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public
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ASCOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOTT
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
1665716
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2000

Présentation de la marque ASCOTT

Déposée le 20 avril 1990 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public), domicilié(e) 145 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RAYMOND SCHIHIN - France.

La marque ASCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOTT est expirée depuis le 20 avril 2000.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public) - 145 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France


CABINET RAYMOND SCHIHIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Variété de plantes ornementales à l'exclusion des rosiers et d'espèces fruitières