Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOTT
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Numéro de dépôt :
1130594
Date de dépôt :
10/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASCOTT

Déposée le 10 avril 1980 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) (établissement public), 149, rue de Grenelle 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque ASCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE - (établissement public), 149, rue de Grenelle 75007 PARIS. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Inscription - Changement d'adresse n°25467 - Publication au BOPI 1980-044

Variété de plantes ornementales à l'exclusion des rosiers.