Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aliment Recherche
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE " INRA " (Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technologique)

Numéro de dépôt :
98734514
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2008

Présentation de la marque Aliment Recherche

Déposée le 28 mai 1998 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE " INRA " (Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Aliment Recherche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE " INRA " (Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technologique), domicilié(e) 147 rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque Aliment Recherche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aliment Recherche est expirée depuis le 28 mai 2008.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE " INRA " (Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technologique a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE " INRA " (Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technologique) - 147 rue de l'Université, 75007 PARIS - France


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Produits de l'imprimerie, livres, magazines, journaux, lettres et fiches d'information ; brochures, affiches ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Communications télégraphiques et téléphoniques, transmission de télécopies, communications par terminaux d'ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de messages, services télématiques, transmission par satellite, communications à travers des réseaux internationaux de télécommunication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.