INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique
Numéro de dépôt :
3687226
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2029
Présentation de la marque AGREENIUM
Déposée le 28 octobre 2009 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGREENIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE, CS 80165 domicilié(e) Immeuble Palatin 2, 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque AGREENIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique - 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 180070039
GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE, CS 80165 - Immeuble Palatin 2, 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728716 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels informatiques ; cartes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ; matériel d'enseignement audiovisuel, disques vidéo digitaux enregistrés, disques numériques enregistrés, cartes à puce ou à microprocesseur, logiciels de jeux, logiciels d'enseignement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, magazines, journaux.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, magazines et journaux ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; enseignement supérieur, information en matière d'enseignement ; enseignement à distance notamment par tout moyen de télécommunication ou par un réseau informatique.
Recherches biologiques, vétérinaires et agronomiques ; services d'analyses et de recherches industrielles, études de projets techniques ; informations en matière de recherches scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des enseignants ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.
Services vétérinaires et de soins aux animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; services de jardiniers-paysagistes et de pépiniéristes.
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