Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGECOTES
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public)

Numéro de dépôt :
1671104
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001

Présentation de la marque AGECOTES

Déposée le 13 juin 1991 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGECOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public), domicilié(e) 145-147 Rue de L'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN ASSOCIES - France.

La marque AGECOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGECOTES est expirée depuis le 13 juin 2001.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public) - 145-147 Rue de L'Université, 75007 PARIS - France


SCHIHIN, CHRETIEN ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Prunes et pruniers