AGECOTES
Présentation de la marque AGECOTES
Déposée le 13 juin 1991 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGECOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AGECOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGECOTES est expirée depuis le 13 juin 2001.
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49