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Marques déposées par la société INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI
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SOLEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEAU
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI), Etablissement public

Numéro de dépôt :
3805913
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
SOLEAU de INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI

Présentation de la marque SOLEAU

Déposée le 11 février 2011 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI domicilié(e) 26 bis rue de Saint Pétersbourg - 75800 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 080 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI) domicilié(e) 26 bis rue de Saint Pétersbourg - 75800 - PARIS - France.

La marque SOLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEAU est expirée depuis le 11 février 2021.

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI a également déposé les autres marques suivantes : INPI 3 , D.E.I. DECLARATION D'ENTREPRISE PAR INTERNET , EDOC , TRANSINOVE , INPI INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE , (Marque figurative) , CONTREFAÇON NON MERCI , TROPHÉES inpi , INPI 4 , JURINPI


INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI), Etablissement public - 26 bis rue de Saint Pétersbourg - 75800 - PARIS - France - SIREN 180080012


INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI) - 26 bis rue de Saint Pétersbourg - 75800 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 15 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777532 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-15

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés, articles de papeterie, notamment enveloppes. ;

Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. ;

Conception de système informatique, installation de logiciels, hébergement de sites informatiques, consultation, maintenance et élaboration / conception de logiciels, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateur, programmation pour ordinateur, duplication de programme informatique.