Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITE A HORTENSE
INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE Établissement public national du Ministère de la Jeunesse et des Sports

Numéro de dépôt :
97690459
Date de dépôt :
05/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2007

Présentation de la marque LA BOITE A HORTENSE

Déposée le 5 août 1997 par INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE Établissement public national du Ministère de la Jeunesse et des Sports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOITE A HORTENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE Établissement public national du Ministère de la Jeunesse et des Sports, domicilié(e) 9/11, rue Paul-Leplat, 78160 MARLY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DE L'EDUCATION POPULAIRE - France.

La marque LA BOITE A HORTENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A HORTENSE est expirée depuis le 5 août 2007.

INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE Établissement public national du Ministère de la Jeunesse et des Sports a également déposé les autres marques suivantes : afpej , INFO JEUNESSE INFO YOUTH INFO JUVENTUD


INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE Établissement public national du Ministère de la Jeunesse et des Sports - 9/11, rue Paul-Leplat, 78160 MARLY LE ROI - France


INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DE L'EDUCATION POPULAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Edition de matériel pédagogique.