Marque expirée - Marque en non vigueur

pain alto
Institut National de la Boulangerie Pâtisserie, Fondation reconnue d'utilité publique par décret

Numéro de dépôt :
3640636
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
pain alto de Institut National de la Boulangerie Pâtisserie

Présentation de la marque pain alto

Déposée le 31 mars 2009 par Institut National de la Boulangerie Pâtisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pain alto »

Le déposant est Institut National de la Boulangerie Pâtisserie, Fondation reconnue d'utilité publique par décret domicilié(e) 150 Boulevard de l'Europe - 76171 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Tristan Fleury Institut National de la Boulangerie Pâtisserie domicilié(e) 150 Boulevard de l'Europe - 76171 - ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pain alto est expirée depuis le 31 mars 2019.

Institut National de la Boulangerie Pâtisserie a également déposé les autres marques suivantes : INBP INSTITUT NATIONAL DE LA BOULANGERIE PATISSERIE , Recettes Gourmandes


Institut National de la Boulangerie Pâtisserie, Fondation reconnue d'utilité publique par décret - 150 Boulevard de l'Europe - 76171 - ROUEN - France


Pierre-Tristan Fleury Institut National de la Boulangerie Pâtisserie - 150 Boulevard de l'Europe - 76171 - ROUEN - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.