Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN
/
NaviForest
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NaviForest
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN)

Numéro de dépôt :
4582477
Date de dépôt :
17/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2029
NaviForest de INSTITUT NATIONAL DE L\'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN

Présentation de la marque NaviForest

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2019 par INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NaviForest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN) domicilié(e) 73 Avenue de Paris - 94160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles de haas domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NaviForest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NaviForest arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN a également déposé les autres marques suivantes : IGN INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET FORESTIÈRE , IGN RANDO , ENSG , NaviForest , EUCLIDIUM , IGN , IGN , IGN INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE , GeoView


INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN) - 73 Avenue de Paris - 94160 - SAINT MANDE - France


Monsieur Charles de haas - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Cartes topographiques des itinéraires forestiers, des bois ronds, dessertes forestières et des équipements et points de contrainte ;

Service d'information en matière de transport de bois, notamment sous la forme d'une carte dédiée, mise à jour et téléchargeable en ligne ;

Service de recherche, d'étude et de conception en matière de cartographie.