Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENSG
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN)

Numéro de dépôt :
4455196
Date de dépôt :
23/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2028
ENSG de INSTITUT NATIONAL DE L\'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN

Présentation de la marque ENSG

Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN) domicilié(e) 73 Avenue de Paris - 94160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles de Haas domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ENSG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSG arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN a également déposé les autres marques suivantes : IGN INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET FORESTIÈRE , IGN RANDO , NaviForest , EUCLIDIUM , IGN , IGN , IGN INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE , NaviForest , GeoView


INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN) - 73 Avenue de Paris - 94160 - SAINT MANDE - France


Monsieur Charles de Haas - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Education, formation et enseignement notamment en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; organisation et conduite de colloques, congrès et symposiums ; organisation et conduite d’ateliers et formation et de séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de livres, revues, cartes, dessins, photographies ou images géographiques, topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de cartes numériques ; production et éditions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques ou routières ; publication des résultats d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques ;

Recherches scientifiques et techniques ; programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; production et documentation cartographique ; prises de vues aériennes ; services scientifiques et technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil, d'observation, de traitement, de production ; laboratoire de recherches en matière d'information géographique ; recherches et développement en matière d’informatique, de géodésie, de topographie, de photogrammétrie, de télédétection, de cartographie et de système d’information.