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Marques déposées par la société Institut national de l'information géographique et forestière
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ORTHO HR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO HR
Institut national de l'information géographique et forestière, établissement public de l'Etat à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3893176
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
ORTHO HR de Institut national de l\'information géographique et forestière

Présentation de la marque ORTHO HR

Déposée le 31 janvier 2012 par la société Institut national de l'information géographique et forestière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHO HR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la société Institut national de l'information géographique et forestière domicilié(e) 73 avenue de Paris - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 067 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut national de l'information géographique et forestière domicilié(e) 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France.

La marque ORTHO HR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO HR est expirée depuis le 31 janvier 2022.

Institut national de l'information géographique et forestière a également déposé les autres marques suivantes : SCAN 1000 , BD ALTI , Litto3D , BD TOPAGE , FranceRaster , CARTES IGN , IGN Map , ROUTE 120 , Carte à la Carte , BD CARTHAGE


Institut national de l'information géographique et forestière, établissement public de l'Etat à caractère administratif - 73 avenue de Paris - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 180067019


Institut national de l'information géographique et forestière - 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

– appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; – systèmes (logiciels et bases de données enregistrèes) d'informations géographiques ;

– produits de l'imprimerie. – clichés, photographies et orthophotographies ; – cartes, dessins, images et photographies géographiques et topographiques. – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, topographiques ;

– publicité – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques d'orthophotographies ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

– télécommunications ; – communication par terminaux d'ordinateurs ; – service de transmission d'orthophotographies, d'images numériques cartographiques et d'informations géographiques et urbaines contenues dans une base de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;

– édition de cartes, livres, plans urbains et d'orthophotographies ; – édition d'images numériques cartographiques ; – édition de fims, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies ; – formation et enseignement, organisation de concours (éducation ou de divertissement) ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

– programmation pour ordinateurs ; – exploitation commerciale ou institutionnelle publique d'une base de données géographiques, topographiques ou contenant des orthophotographies numériques ; – consultations professionnelles en matière de conception et de développement de logiciels et bases de données enregistrées d'informations géographiques ; – services d'études rendues par des ingénieurs en géomatique, à savoir : localisation géographique des équipements publics ou privés et des réseaux de déplacement et de transports multimodaux pour la prévention et la gestion des risques, la protection de l'environnement, l'urbanisme, l'aménagement du territoire ; – simulation des phénomènes naturels, industriels et agricole au moyen de logiciels spécifiques.