Marque renouvelée - Marque en vigueur

IGN Map
Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public administratif à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3377627
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2025
IGN Map de Institut national de l\'information géographique et forestière

Présentation de la marque IGN Map

Déposée le 31 août 2005 par la société Institut national de l'information géographique et forestière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IGN Map » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.

Le déposant est la société Institut national de l'information géographique et forestière domicilié(e) 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 067 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation domicilié(e) 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France.

La marque IGN Map a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IGN Map arrivera à expiration en date du 31 août 2025.

Institut national de l'information géographique et forestière a également déposé les autres marques suivantes : SCAN 1000 , BD ALTI , Litto3D , BD TOPAGE , FranceRaster , CARTES IGN , ROUTE 120 , Carte à la Carte , BD CARTHAGE , l'information grandeur nature


Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public administratif à caractère administratif - 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France - SIREN 180067019


Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation - 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Inscription le 13 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489292 - Publication au BOPI 2009-01-13

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 27 février 2012 - Changement de dénomination n°570261 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2015 n°2592624 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-09

– logiciel de visualisation de données géographiques et d'images cartographiques. – supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique. – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique. – systèmes d'informations géographiques. – transmission d'images cartographiques et de données géographiques contenues dans une base de données, par réseau informatique de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). – édition de logiciels de visualisation d'images cartographiques et de données géographiques. – édition de cartes géographiques numériques. – programmation pour ordinateurs. – conception et développement de logiciel de traitement des informations géographiques et cartographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.