Marque renouvelée - Marque en vigueur

evadeo
Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3448187
Date de dépôt :
01/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2026
evadeo de Institut national de l\'information géographique et forestière

Présentation de la marque evadeo

Déposée le 1 septembre 2006 par la société Institut national de l'information géographique et forestière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « evadeo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est la société Institut national de l'information géographique et forestière domicilié(e) 73, avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 067 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation domicilié(e) 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France.

La marque evadeo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque evadeo arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

Institut national de l'information géographique et forestière a également déposé les autres marques suivantes : SCAN 1000 , BD ALTI , Litto3D , BD TOPAGE , FranceRaster , CARTES IGN , IGN Map , ROUTE 120 , Carte à la Carte , BD CARTHAGE


Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public à caractère administratif - 73, avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE - France - SIREN 180067019


Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation - 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France


Inscription le 13 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489292 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Inscription le 19 juillet 2010 - Concession de licence n°527595 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 27 février 2012 - Changement de dénomination n°570261 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620722 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748765 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

– système électronique de navigation et de positionnement géographique ; – logiciels de visualisation de cartes géographiques ; logiciels d'itinéraires géographiques et de navigation routière et pédestre, logiciels de cartographies ; – supports d'enregistrement magnétiques, optiques, d'images et de sons, disques acoustiques ; disques compacts interactifs exploitant ou diffusant des cartes géographiques numériques, topographiques ; – programmes informatiques cartographiques.– communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmissions de messages et d'images assistée par ordinateurs ; – services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.– édition de produits multimédias, à savoir de supports magnétiques, de supports optiques, d'images et de sons, de logiciels, de disques compacts à mémoire morte, de disques compacts interactifs, exploitant et/ou diffusant des carte géographiques, des itinéraires ; – édition et publication de textes ; de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels ; – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; – organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; – organisation, création et gestion d'itinéraires de randonnées ; – informations et conseils en matière d'activités sportives, à savoir informations et conseils en matière de randonnée.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.