Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDUGEO
Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3459530
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2026
EDUGEO de Institut national de l\'information géographique et forestière

Présentation de la marque EDUGEO

Déposée le 27 octobre 2006 par la société Institut national de l'information géographique et forestière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDUGEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la société Institut national de l'information géographique et forestière domicilié(e) 73, avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 067 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation domicilié(e) 73, avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France.

La marque EDUGEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDUGEO arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

Institut national de l'information géographique et forestière a également déposé les autres marques suivantes : SCAN 1000 , BD ALTI , Litto3D , BD TOPAGE , FranceRaster , CARTES IGN , IGN Map , ROUTE 120 , Carte à la Carte , BD CARTHAGE


Institut national de l'information géographique et forestière, Etablissement public à caractère administratif - 73, avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France - SIREN 180067019


Institut national de l'information géographique et forestière, mission juridique et de la réglementation - 73, avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE Cédex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 13 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489292 - Publication au BOPI 2009-01-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 27 février 2012 - Changement de dénomination n°570261 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2625258 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-07-21

– appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, l'assemblage, la transmission et la reproduction des images, des photographies et des fichiers informatiques ; – supports d'enregistrement magnétiques, films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ou des orthophotographies numériques ; – appareils et équipement pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique et des photographies numériques ; – systèmes d'informations géographiques ;

– produits de l'imprimerie, clichés, photographies, orthophotographies numériques ; – matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; – cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers ; – compilations, recueils et collections d'informations géographiques. – notices d'utilisation et catalogues de produits cartographiques sur support papier ou numérique ;

– publicité, gestion des affaires commerciales ; – diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; – reproduction de documents ; – gestion de fichiers informatiques et de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographique ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ;

– télécommunications ; – service de télécommunication et de messagerie par réseau Internet ; – communications par terminaux d'ordinateurs ; – communications par tous moyens téléinformatiques ; – services de messagerie électronique ; – transmission d'informations par voie télématique ; – transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; – transmission d'informations contenues dans une banque de données géographiques par et sur l'Internet ; – téléchargement et télédéchargement d'images, de photographies et de vidéos ; – fourniture d'accès à une base de données géographiques ;

– services d'enseignement, d'éducation, de formation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; – édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de cartes géographiques, y compris publications électronique et numériques ; – organisation et conduite de stages de cours et de conférences ; – organisation de concours (éducation, divertissement) ; – production de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; – organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ;

– programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; – service d'enseignement de la géographie ; – service d'enseignement de recherche en matière d'information géographique.