Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYTGEO
INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3315108
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2024
SYTGEO de INSTITUT NATIONAL DE L\'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES

Présentation de la marque SYTGEO

Déposée le 28 septembre 2004 par la société INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYTGEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES domicilié(e) Parc Technologique Alata - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 984 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SYTGEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYTGEO arrivera à expiration en date du 28 septembre 2024.

INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES a également déposé les autres marques suivantes : TELSAFE , PRIMARISK , INERIS , INERIS , CERLIL , NANOCERT INERIS , FRANCOPA , POLLUNOTATION , POLLUSCORING , INERIS MAITRISER LES RISQUES, PROTEGER L'ENVIRONNEMENT


INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Parc Technologique Alata - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France - SIREN 381984921


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 5 août 2014 n°2564649 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-05

Appareils et instruments de mesure, de traitement et de télétransmission de données géotechniques ; appareils de surveillance de sites et de déclenchement d'alarmes ; logiciels enregistrés pour la mesure, le traitement et la télétransmission de données géotechniques. Communication par terminaux d'ordinateurs pour la transmission de données géotechniques. Recherches scientifiques et techniques dans le domaine géotechnique ; conseils techniques concernant la mesure, le traitement et la télétransmission de données géotechniques ; conception, mise à jour, location de logiciels pour la mesure, le traitement et la télétransmission de données géotechniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.