Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACOUSMOGRAPHE
Institut national de l'audiovisuel, EPIC

Numéro de dépôt :
3013181
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2030

Présentation de la marque ACOUSMOGRAPHE

Déposée le 9 mars 2000 par Institut national de l'audiovisuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOUSMOGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est Institut national de l'audiovisuel, EPIC domicilié(e) 4 Avenue de l'Europe, 94360 Bry-sur-Marne - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Debarnot Jean-François domicilié(e) 4 Avenue de l'Europe, 94360 Bry-sur-Marne - France.

La marque ACOUSMOGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACOUSMOGRAPHE arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

Institut national de l'audiovisuel a également déposé les autres marques suivantes : LA TELE QUE VOUS AIMEZ EN ILLIMITE , J'aime le culte , Présences électronique , ina , Ina Signature , Bref, je cherche , Ina Premium , Ina lab , INA LA MEMOIRE du futur , INA MUSICANTHOLOGIE


Institut national de l'audiovisuel, EPIC - 4 Avenue de l'Europe, 94360 Bry-sur-Marne - France


M. Debarnot Jean-François - 4 Avenue de l'Europe, 94360 Bry-sur-Marne - France


Inscription le 1 mars 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°316676 - Publication au BOPI 2001-03-01

Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321525 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2010 n°2444048 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-21

Renouvellement sans limitation le 20 août 2020 n°2757211 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-20

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de signalisation et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils et instruments acoustiques et d'enseignement à usage industriel ; appareils pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; ordinateur et périphériques. Disques compacts (audio et vidéo), conduits acoustiques, disques magnétiques, appareils pour l'enregistrements des sons, supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, disques compacts, optiques. Logiciels. éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ; location d'enregistrements sonores ; enseignement ; locations d'appareils audio ; location d'appareil d'enregistrements sonores ; production et montage de programmes radiophoniques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concours, manifestations et événements en matière d'éducation ou de divertissement ; publication de livres ; services de publication de textes (autres que publicitaires) ; production de spectacles de musique ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de matériel musical. Services d'édition de logiciels, programmation pour ordinateur ; services de formation de personnels visant à l'utilisation de logiciels informatiques. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; élaboration de logiciels ; service de conception assistée par ordinateur ; concession de licences ; service de maintenance (mise à jour de logiciel) ; services d'études et de recherche scientifiques assistées par ordinateurs. Recherche scientifique et industrielle, recherche scientifique en informatique musicale ; activité de recherche et développement dans le domaine du son et de la création musicale ; création (conception) d'uvres originales dans le domaine de la musique et des sons ; conseils en propriété intellectuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.