Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ip2A
INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION PERMANENTE – INFREP Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3332569
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
ip2A de INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L\'EDUCATION PERMANENTE – INFREP

Présentation de la marque ip2A

Déposée le 23 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION PERMANENTE – INFREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ip2A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION PERMANENTE – INFREP domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 21 rue St Fargeau, BP 313,75989 PARIS CEDEX 20 - 75989 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 419 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre CURVALE Directeur INFREP domicilié(e) 21 rue Saint Fargeau, BP 313,75989 PARIS cédex 20 - 75989 - France.

La marque ip2A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ip2A est expirée depuis le 23 décembre 2014.

INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION PERMANENTE – INFREP a également déposé les autres marques suivantes : Generation Telecoms 1000 Jeunes


INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION PERMANENTE – INFREP Société par Actions Simplifiée - SIEGE SOCIAL : 21 rue St Fargeau, BP 313,75989 PARIS CEDEX 20 - 75989 - France - SIREN 324419282


Pierre CURVALE Directeur INFREP - 21 rue Saint Fargeau, BP 313,75989 PARIS cédex 20 - 75989 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.