Institut National de Formation de l'Infirmier et du Personnel Psychiatriques Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
98743255
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2008
Présentation de la marque GRAPE INNOVATIONS
Déposée le 20 juillet 1998 par l'association loi 1901 Institut National de Formation de l'Infirmier et du Personnel Psychiatriques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAPE INNOVATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut National de Formation de l'Infirmier et du Personnel Psychiatriques domicilié(e) Siège 19, Rue de l'Arbre Sec, 69203 LYON Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 733 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves THIEBAUD Directeur Général INFIPP - France.
La marque GRAPE INNOVATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPE INNOVATIONS est expirée depuis le 20 juillet 2008.
Institut National de Formation de l'Infirmier et du Personnel Psychiatriques a également déposé les autres marques suivantes : INFIPP , DICTIONNAIRE DE L'HOSPITALIER
Institut National de Formation de l'Infirmier et du Personnel Psychiatriques Association Loi 1901 - Siège 19, Rue de l'Arbre Sec, 69203 LYON Cedex 01 - France - SIREN 347733513
Monsieur Yves THIEBAUD Directeur Général INFIPP - France
Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422554 - Publication au BOPI 2005-11-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Matériel d'enseignement sous forme de jeu ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Conseil en organisation et direction des affaires. Education ; formation ; éditions de livres ou de revues ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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