Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSA
INSTITUT NAT SCIENCES APPLIQUEES LYON, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3608371
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/10/2028
INSA de INSTITUT NAT SCIENCES APPLIQUEES LYON

Présentation de la marque INSA

Déposée le 30 octobre 2008 par la société INSTITUT NAT SCIENCES APPLIQUEES LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la société INSTITUT NAT SCIENCES APPLIQUEES LYON domicilié(e) 20 AVENUE ALBERT EINSTEIN - 69621 - VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 196 901 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque INSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

INSTITUT NAT SCIENCES APPLIQUEES LYON a également déposé les autres marques suivantes : Filière Étudiant Entreprendre TECHNOV


INSTITUT NAT SCIENCES APPLIQUEES LYON, ETABLISSEMENT PUBLIC - 20 AVENUE ALBERT EINSTEIN - 69621 - VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 196901920


ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2018 n°2693474 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage et d'enseignement) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, disques compacts à mémoire morte, périphériques d'ordinateur, programmes d'ordinateur.

Livres, revues, magazines, manuels d'enseignement.

Services de mercatique ; études de marché ; services de consultation pour les questions de personnel ; services de recrutement de personnel ; services de bureau de placement ; services de recherches de marchés ; services de renseignements d'affaires ; services d'information statistique ; services d'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Services de communication par terminaux d'ordinateur ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services de transmissions de messages et d'images assistés par ordinateur ; services de messagerie électronique.

Services d'éducation et de formation ; institution d'enseignement ; services d'enseignement par correspondance ; services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; services d'organisation de compétitions sportives.

Services de consultation et de conseils techniques en matière informatique ; services de programmation pour ordinateurs ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux, à savoir : services d'accès à des réseaux informatiques ; services de programmation pour ordinateur ; services de bureau d'études ; services de recherches et développement des nouveaux produits (pour les tiers) ; services de recherches techniques ; services de consultation professionnelle à caractère technique, dans le domaine de l'environnement, l'énergie, les sciences et technologies de l'information et de la communication, la mécanique, les matériaux, la biologie et la santé (sans rapport avec la conduite des affaires) ; services de sélection du personnel par procédés psychotechniques ; services d'orientation professionnelle ; services d'étude de projets techniques ; services d'expertise et de génie (travaux d'ingénieurs).