Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INES Celui qui renonce à devenir meilleur cesse déjà d'être bon.
INSTITUT NANTAIS De L'ELITE SPORTIVE I.N.e.S.

Numéro de dépôt :
99794576
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque INES Celui qui renonce à devenir meilleur cesse déjà d'être bon.

Déposée le 21 mai 1999 par la société INSTITUT NANTAIS De L'ELITE SPORTIVE I.N.e.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INES Celui qui renonce à devenir meilleur cesse déjà d'être bon. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la société INSTITUT NANTAIS De L'ELITE SPORTIVE I.N.e.S domicilié(e) BOITE POSTALE 4405, 44244 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 392 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRONSON MICHEL I.N.e.S. - France.

La marque INES Celui qui renonce à devenir meilleur cesse déjà d'être bon. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INES Celui qui renonce à devenir meilleur cesse déjà d'être bon. est expirée depuis le 21 mai 2009.


INSTITUT NANTAIS De L'ELITE SPORTIVE I.N.e.S. - BOITE POSTALE 4405, 44244 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France - SIREN 378392120


TRONSON MICHEL I.N.e.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

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