Déposée le 20 février 2009 par l'association loi 1901 Institut Mode Méditerranée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASS CREA MODE »
Le déposant est l'association loi 1901 Institut Mode Méditerranée domicilié(e) 11 La Canebière, BP 72249,13211 MARSEILLE - 13211 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 175 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Mode Méditerranée domicilié(e) 11 La Canebière, BP 72249,13211 MARSEILLE - 13211 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut Mode Méditerranée Association loi 1901 - 11 La Canebière, BP 72249,13211 MARSEILLE - 13211 - France - SIREN 379175946
Institut Mode Méditerranée - 11 La Canebière, BP 72249,13211 MARSEILLE - 13211 - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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