Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS CREA MODE
Institut Mode Méditerranée Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3631870
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
PASS CREA MODE de Institut Mode Méditerranée

Présentation de la marque PASS CREA MODE

Déposée le 20 février 2009 par l'association loi 1901 Institut Mode Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS CREA MODE »

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Mode Méditerranée domicilié(e) 11 La Canebière, BP 72249,13211 MARSEILLE - 13211 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 175 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Mode Méditerranée domicilié(e) 11 La Canebière, BP 72249,13211 MARSEILLE - 13211 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS CREA MODE est expirée depuis le 20 février 2019.

Institut Mode Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE EPHEMERE , CREATEURS DU SUD , ITINERAIRE MODE MARSEILLE , CITE EUROMEDITERRANEENNE DE LA MODE , Prix Espoir de Mode , CITÉ EUROMODE


Institut Mode Méditerranée Association loi 1901 - 11 La Canebière, BP 72249,13211 MARSEILLE - 13211 - France - SIREN 379175946


Institut Mode Méditerranée - 11 La Canebière, BP 72249,13211 MARSEILLE - 13211 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.