Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITÉ EUROMODE
INSTITUT MODE MEDITERRANEE Association Loi 1901
MELIN Valérie

Numéro de dépôt :
3252725
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/10/2013
CITÉ EUROMODE de INSTITUT MODE MEDITERRANEE

Présentation de la marque CITÉ EUROMODE

Déposée le 22 octobre 2003 par l'association loi 1901 INSTITUT MODE MEDITERRANEE et MELIN Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CITÉ EUROMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont l'association loi 1901 INSTITUT MODE MEDITERRANEE - France et MELIN Valérie domicilié(e) 11 La Canebière,13001 Marseille - 13001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT MODE MEDITERRANEE domicilié(e) 11 LA CANEBIERE,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque CITÉ EUROMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITÉ EUROMODE est expirée depuis le 22 octobre 2013.

INSTITUT MODE MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE EPHEMERE , CREATEURS DU SUD , ITINERAIRE MODE MARSEILLE , PASS CREA MODE , CITE EUROMEDITERRANEENNE DE LA MODE , Prix Espoir de Mode


INSTITUT MODE MEDITERRANEE Association Loi 1901 - France

MELIN Valérie - 11 La Canebière,13001 Marseille - 13001 - France


INSTITUT MODE MEDITERRANEE - 11 LA CANEBIERE,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Affaires (conseils en organisation et direction des –). Commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –). Affaires (aide à la direction des –). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publiques (relations –). Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –). Ordinateurs (communications par terminaux d'–). Programmes de télévision (diffusion de –). Programmes radiophoniques (diffusion de –). Académies [éducation]. Colloques (organisation et conduite de –). Concours (organisation de –). [éducation ou divertissement]. Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Enseignement. Musées (services de –) [présentation, expositions]. Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Organisation de spectacles. Organisation et conduite de séminaires. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Location de logements temporaires. Location de salles de réunions. Logements temporaires (réservation de –). Logements temporaires (location de –). Pensions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.