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INSTITUT MINES TELECOM

Publications électroniques téléchargeables ; brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; appareils et instruments scientifiques notamment d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons ou d'images ou de textes ; supports d'enregistrement ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; bases de données électroniques ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; livres, brochures, revues, journaux, magazines, prospectus, publications, périodiques ; imprimés, papier, carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton, cartons, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, affiches, photographies, images ; albums, blocs, cahiers, registres (livres), carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs ; coupe-papier ; corbeilles à courrier ; instruments d'écriture, stylos, stylos-billes, stylomines, stylos-feutres, crayons ; encre (papeterie) ; gommes ; sous-main ; feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cartes postales ; papier à lettres ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de conseils en affaires commerciales et/ou industrielles ; aide à la direction d'entreprises industrielles et/ou commerciales ; services de conseil en gestion et en organisation d'entreprises commerciales et/ou industrielles ; conseils en gestion des systèmes d'information pour entreprise, à savoir conseil en compilations de données mathématiques ou statistiques sur support informatique ; conseils en gestion de technologies informatiques à savoir conseil en gestion d'enregistrements, de transcriptions, de compilations de données mathématiques ou statistiques en informatique ; étude, analyse et recherche de marchés ; enquêtes et recherches commerciales ; services de prévision, de consultation dans le domaine des affaires ; expertises en affaires commerciales et/ou industrielles ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en efficacité organisationnelle et politique d'entreprises (conseils en matière d'organisation et de direction des affaires et des entreprises) ; conseils en recherche de la performance pour les entreprises commerciales et/ou industrielles (conseils en matière d'organisation et de direction des affaires et des entreprises) ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; démonstrations de produits ; publication de textes publicitaires ; services de publication de textes à des fins publicitaires ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue de salons à des fins commerciales et publicitaires ; mise au point de stratégies commerciales pour entreprises ;

Affaires financières; consultation professionnelle en matière d'évaluation financière de la propriété intellectuelle ; Gestion d'actifs et portefeuilles; évaluations financières d'actifs de propriété intellectuelle; services de conseillers en rapport avec l'évaluation financière d'actifs de propriété intellectuelle; services d'évaluation financières de la propriété intellectuelle; services de gestion de fonds de capital-risque de propriété intellectuelle ; montage financier de projets de transfert de technologie, de projets collaboratifs entre industriels et laboratoires et de projets de recherche européens ; prise de participation dans les sociétés, notamment lors de leur création ou a l'occasion de transfert d'innovations et/ou de technologie, d'actifs immatériels, de portefeuilles d'actifs immatériels, de compétences et/ou de connaissances ; optimisation, estimation financière et évaluation financière d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs immatériel, de compétences et/ou de connaissances ; gestion financière d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs immatériels, notamment constitues de brevets, certificats complémentaires de protection, savoir-faire, secrets de fabriques, secrets commerciaux logiciels, marques, dessins et modèles, obtentions végétales, bases de données et/ou de droits d'auteurs ;

Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; transmission électronique de données et de documents via l'Internet et d'autres bases de données ; transmission électronique de fichiers audiovisuels, vidéographiques ou écrits diffusés et téléchargeables via des réseaux de communication électronique ; services de messagerie électronique, de courrier électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de mise à disposition, prêt et location d'équipements, appareils et installations de télécommunication, de télédiffusion ; services de mise à disposition, prêt et location d'appareils pour la transmission de messages ; services de mise à disposition, prêt et location d'équipements de diffusion et de radiodiffusion ;

Education, formation et services d'enseignement et de formation initiale et continue ; informations en matière d'éducation ; enseignement par correspondance ; formation postscolaire ; organisation de manifestations culturelles, sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, concerts, conférences, festivals, forums, symposiums et séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres, d'annales, d'imprimés, de revues, de périodiques et de journaux ; prêts de livres ; organisation et conduite de compétitions sportives ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres, revues, journaux et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de production de films sur bandes vidéo ou sur tous supports audiovisuels ou sonores ; services de formation et de perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisation de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; édition et publication de supports multimédia ;

Services de recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, aux réseaux informatiques et de communication et aux télécommunications ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de conseil et d'assistance technique dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle (recherches techniques) liée aux nouvelles technologies de l'information, aux réseaux informatiques et de communication et aux télécommunications ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; services de maintenance, installation et mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateur ; conversion des documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'ingénieur se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques, technologiques, informatiques et des télécommunications ; recherches techniques ; recherches à buts médicaux ; études de projets techniques dans le domaine de la communication et de la téléphonie ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; développement des relations entre l'enseignement supérieur et le monde industriel et économique, par la conduite d'actions de conseils et d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques dans le domaine des télécommunications mobiles, aérospatiales et satellitaires ; recherches techniques dans le domaine des télécommunications haut débit et des systèmes optiques ; recherches techniques dans le domaine des systèmes de télécommunication multimédias y compris Internet ; recherches techniques dans le domaine informatique et de télécommunication ; services de consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, en matière de télécommunication ; expertises techniques et scientifiques en matière d'ordinateurs dans le domaine des télécommunications ; élaboration de rapports techniques et scientifiques ; services de mise à disposition, prêt et location de matériel et logiciels informatiques, de périphériques d'ordinateurs, de programmes de traitement de données, de logiciels d'accès à Internet, de dispositifs périphériques pour ordinateurs, de serveurs web, d'ordinateurs pour le traitement de données ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers; plateforme informatique, à savoir plateforme d'échange de données, plateforme de confiance et plateforme de négociation (plateformes en tant que service PaaS) ;

Services juridiques; services de transfert [services juridiques], à savoir services de transfert d'innovation et technologie ; services de conseils en propriété intellectuelle et industrielle, et notamment dépôt de demandes de brevet et autres titres de propriété industrielle; enregistrement de noms de domaine [services juridiques]; concession de licences d'actifs immatériels et de portefeuille d'actifs immatériels, notamment constitués de brevets, certificats complémentaires de protection, savoir-faire, logiciels, marques, signes distinctifs, dessins et modèles, noms de domaine, obtentions végétales, bases de données et/ou de droits d'auteurs [services juridiques]; administration juridique de licences; services de négociation, de préparation et d'élaboration de documents juridiques; cessions d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs immatériels, notamment constitués de brevets, certificats complémentaires de protection, savoir-faire, logiciels, marques, signes distinctifs, dessins et modèles, noms de domaine, obtentions végétales, bases de données et/ou de droits d'auteur [services juridiques]; services de veille juridique; services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers; gérance de droits d'auteur; services de surveillance de droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique ; gestion juridique d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs immatériels, notamment constitués de brevets, certificats complémentaires de protection, savoir-faire, secrets de fabriques, secrets commerciaux logiciels, marques, dessins et modèles, obtentions végétales, bases de données et/ou de droits d'auteurs ; évaluation, estimation et audit juridiques d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs immatériels, notamment constitués de brevets, certificats complémentaires de protection, savoir-faire, logiciels, marque, signes distinctifs, dessins et modèles, noms de domaines, obtentions végétales, bases de données et/ou de droits d'auteur.