Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Data prime
INSTITUT MINES TELECOM, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4056446
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2023
Data prime de INSTITUT MINES TELECOM

Présentation de la marque Data prime

Déposée le 20 décembre 2013 par INSTITUT MINES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Data prime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est INSTITUT MINES TELECOM, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 46 rue Barrault - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque Data prime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Data prime est expirée depuis le 20 décembre 2023.

INSTITUT MINES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : Evolutionique , Digital Alter Ego , iCaretify , NUMEGO , LEXIANS , TERALAB , EVOLUTIONNING , MOODI Lab , InnovCenter , Crowd CoEvolution Experiment


INSTITUT MINES TELECOM, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel - 46 rue Barrault - 75013 - PARIS - France


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 25 mars 2014 - Retrait partiel n°621034 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Publications électroniques téléchargeables ; brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; appareils et instruments scientifiques notamment d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons ou d'images ou de textes ; supports d'enregistrement ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; bases de données électroniques.

Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de messagerie électronique, de courrier électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de mise à disposition, prêt et location d'équipements, appareils et installations de télécommunication, de télédiffusion (services de télécommunications) ; services de mise à disposition, prêt et location d'appareils pour la transmission de messages (services de télécommunications) ; services de mise à disposition, prêt et location d'équipements de diffusion et de radiodiffusion (services de télécommunications).

Organisation de manifestations culturelles, sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, concerts, conférences, festivals, forums, symposiums et séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres, d'annales, d'imprimés, de revues, de périodiques et de journaux ; prêts de livres ; organisation et conduite de compétitions sportives ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres, revues, journaux et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services à l'exclusion des casinos, jeux de casino, jeux de chance ou jeux de casino en ligne. Éducation, formation et services d'enseignement et de formation initiale et continue ; enseignement par correspondance ; formation postscolaire ; organisation et conduite d'ateliers de formation.

Services de recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, aux réseaux informatiques et de communication et aux télécommunications ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'ingénieur se chargeant d'analyses, de recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, informatiques et des télécommunications ; services de conseil et d'assistance technique dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle (recherches techniques) liée aux nouvelles technologies de l'information, aux réseaux informatiques et de communication et aux télécommunications ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ; études de projets techniques ; conception de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion des documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'ingénieur se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques, technologiques, informatiques et des télécommunications ; recherches techniques ; recherches à buts médicaux ; études de projets techniques dans le domaine de la communication et de la téléphonie ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; développement des relations entre l'enseignement supérieur et le monde industriel et économique, par la conduite d'actions de conseils et d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques dans le domaine des télécommunications mobiles, aérospatiales et satellitaires ; recherches techniques dans le domaine des télécommunications haut débit et des systèmes optiques ; recherches techniques dans le domaine des systèmes de télécommunication multimédias y compris Internet ; recherches techniques dans le domaine informatique et de télécommunication ; services de consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, en matière de télécommunication ; expertises techniques et scientifiques en matière d'ordinateurs dans le domaine des télécommunications ; élaboration de rapports techniques et scientifiques ; services de mise à disposition, prêt et location de matériel et logiciels informatiques, de périphériques d'ordinateurs, de programmes de traitement de données, de logiciels d'accès à Internet, de dispositifs périphériques pour ordinateurs, de serveurs Web, d'ordinateurs pour le traitement de données (services de programmation informatique).