Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concours France Tech
INSTITUT MINES TELECOM, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4088744
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2024
Concours France Tech de INSTITUT MINES TELECOM

Présentation de la marque Concours France Tech

Déposée le 6 mai 2014 par INSTITUT MINES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Concours France Tech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est INSTITUT MINES TELECOM, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 46 rue Barrault - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque Concours France Tech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concours France Tech est expirée depuis le 6 mai 2024.

INSTITUT MINES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : Evolutionique , Digital Alter Ego , iCaretify , NUMEGO , LEXIANS , TERALAB , EVOLUTIONNING , MOODI Lab , InnovCenter , Crowd CoEvolution Experiment


INSTITUT MINES TELECOM, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel - 46 rue Barrault - 75013 - PARIS - France


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Publications électroniques téléchargeables ; brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; appareils et instruments scientifiques notamment d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons ou d'images ou de textes ; supports d'enregistrement ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; bases de données électroniques ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; livres, brochures, revues, journaux, magazines, prospectus, publications, périodiques ; imprimés, papier, carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton, cartons ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes), en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; affiches, photographies, images ; albums, blocs, cahiers, carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs ; instruments d'écriture, stylos, stylos-billes, stylomines, stylos-feutres, crayons ; encre (papeterie) ; gommes ; sous-main ; feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cartes postales ; papier à lettres ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de messagerie électronique, de courrier électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de mise à disposition, prêt et location d'équipements, appareils et installations de télécommunication, de télédiffusion ; services de mise à disposition, prêt et location d'appareils pour la transmission de messages ; services de mise à disposition, prêt et location d'équipements de diffusion et de radiodiffusion ;

Education, formation et services d'enseignement et de formation initiale et continue ; enseignement par correspondance ; formation postscolaire ; organisation de manifestations culturelles, sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, concerts, conférences, festivals, forums, symposiums ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres, d'annales, d'imprimés, de revues, de périodiques et de journaux ; prêts de livres ; organisation et conduite de compétitions sportives ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un.