RUBIS
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 15 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT MERIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 15 octobre 1990.
INSTITUT MERIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13
Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14
Inscription - Renonciation partielle n°125997 - Publication au BOPI