Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
INSTITUT MERIEUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1152922
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 15 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT MERIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT MERIEUX domicilié(e) 17 rue Bourgelat, 69002 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 15 octobre 1990.

INSTITUT MERIEUX a également déposé les autres marques suivantes : ARTHRIFFA , BINEW 127 , SENTAGENE , GASTROTAVAX , RIFTOX , ABORDROP , SYLVOCAINE , PNEUMOGRIP , LOBPOSTER , LEPTOPOR


INSTITUT MERIEUX (société anonyme) - 17 rue Bourgelat, 69002 LYON. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14

Inscription - Renonciation partielle n°125997 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.