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Marques déposées par le nom "INSTITUT MARSAN (Etablissement d'Enseignement Supérieur) selon la loi du 12 Juillet 1875"

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INSTITUT MARSAN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1417198
Date de dépôt: 7 juillet 1987
Date d'expiration: 7 juillet 1997

Classes: 00 09 16 35 38 41 42