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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Louis XVII
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INSTITUT Louis XVII
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT Louis XVII
Institut Louis XVII Association Loi 1901 créée le 09 mars 1990

Numéro de dépôt :
3556329
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
18/02/2018
INSTITUT Louis XVII de Institut Louis XVII

Présentation de la marque INSTITUT Louis XVII

Déposée le 18 février 2008 par l'association loi 1901 Institut Louis XVII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « INSTITUT Louis XVII »

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Louis XVII domicilié(e) 7 RUE DU MONT AIGOUAL,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr FEUILLÉ Romuald domicilié(e) 37 rue d'Epinal,88190 GOLBEY - 88190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT Louis XVII est expirée depuis le 18 février 2018.


Institut Louis XVII Association Loi 1901 créée le 09 mars 1990 - 7 RUE DU MONT AIGOUAL,75015 PARIS - 75015 - France


Dr FEUILLÉ Romuald - 37 rue d'Epinal,88190 GOLBEY - 88190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Produits de l'imprimerie, affiches albums, cartes, livres, journaux et brochures.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès organisation d'expositions à buts culturels et historiques.

Etudes et recherches scientifiques à caractère historique et culturel. Service d'historiens se chargeant de la rédaction et de la publication d'histoire de famille et d'individus rattachés à la famille de Bourbon.