Marque expirée - Marque en non vigueur

PROGRAMME EQUILIBRE
INSTITUT LILLY Association régie sous la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3395794
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015
PROGRAMME EQUILIBRE de INSTITUT LILLY

Présentation de la marque PROGRAMME EQUILIBRE

Déposée le 6 décembre 2005 par l'association loi 1901 INSTITUT LILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME EQUILIBRE »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT LILLY domicilié(e) 13, rue Pagès,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 237 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME EQUILIBRE est expirée depuis le 6 décembre 2015.

INSTITUT LILLY a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE DES NEUROSCIENCES DU CONCEPT A LA CLINIQUE INSTITUT , (Marque figurative) , BIPONEWS , LILLY INSTITUT INSIGHT


INSTITUT LILLY Association régie sous la loi du 1er Juillet 1901 - 13, rue Pagès,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 423237627


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Education, formation ; publications de livres et de revues ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.