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Marques déposées par la société Institut les TOURNESOLS
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"LES TOURNESOLS"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LES TOURNESOLS"
Institut les TOURNESOLS, Etablissement Médico Social de la Fonction Publique Hospitalière

Numéro de dépôt :
3125901
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2021
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Présentation de la marque "LES TOURNESOLS"

Déposée le 15 octobre 2001 par la société Institut les TOURNESOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES TOURNESOLS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société Institut les TOURNESOLS domicilié(e) Rue de la République - 68160 - STE MARIE AUX MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 266 801 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut les Tournesols domicilié(e) rue de la République - 68160 - SAINTE MARIE AUX MINES - France.

La marque "LES TOURNESOLS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LES TOURNESOLS" est expirée depuis le 15 octobre 2021.


Institut les TOURNESOLS, Etablissement Médico Social de la Fonction Publique Hospitalière - Rue de la République - 68160 - STE MARIE AUX MINES - France - SIREN 266801091


Institut les Tournesols - rue de la République - 68160 - SAINTE MARIE AUX MINES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498460 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-04-27

Services de santé. Hébergement et soins pour enfants et adultes handicapés (en Internet)

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.