INSTITUT JEANNE PIAUBERT (Société par Actions Simplifiée)
Numéro de dépôt :
3228168
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
30/05/2013
Présentation de la marque DECONTRACTYL
Déposée le 30 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT JEANNE PIAUBERTs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « DECONTRACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT JEANNE PIAUBERTs domicilié(e) 76, 78 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 411 698 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque DECONTRACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT JEANNE PIAUBERT (Société par Actions Simplifiée) - 76, 78 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 303411698
CABINET MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390619 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Produits de parfumerie, à savoir : parfums et eau de toilette ; produits de beauté, à savoir : fards à joues, fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles ; lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes ; produits pour la toilette, à savoir : shampooings, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; savons, crèmes et mousses pour le rasage ; lotions et baumes d'après-rasage ; dentifrices ; produits solaires (à l'exception des produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique), à savoir : huiles, laits, lotions et crèmes solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; crèmes auto-bronzantes, produits pour brunir la peau ; lotions et crèmes hydratantes, crèmes désincrustantes, déodorants corporels ; produits de nettoyage.
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