Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB PATRIMOINE de l'Institut Interprofessionnel du Patrimoine
INSTITUT INTERPROFESSIONNEL DU PATRIMOINE, SAS

Numéro de dépôt :
3681750
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
CLUB PATRIMOINE de l\'Institut Interprofessionnel du Patrimoine de INSTITUT INTERPROFESSIONNEL DU PATRIMOINE

Présentation de la marque CLUB PATRIMOINE de l'Institut Interprofessionnel du Patrimoine

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT INTERPROFESSIONNEL DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB PATRIMOINE de l'Institut Interprofessionnel du Patrimoine »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT INTERPROFESSIONNEL DU PATRIMOINE domicilié(e) 33-35 RUE DE CHAZELLES - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 272 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORBEL CONSEIL domicilié(e) 103 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB PATRIMOINE de l'Institut Interprofessionnel du Patrimoine est expirée depuis le 6 octobre 2019.

INSTITUT INTERPROFESSIONNEL DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : ZAPPING FINANCE , Questions de fonds


INSTITUT INTERPROFESSIONNEL DU PATRIMOINE, SAS - 33-35 RUE DE CHAZELLES - 75017 - PARIS - France - SIREN 513272708


CORBEL CONSEIL - 103 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785956 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.