Déposée le 22 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA TOUR DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE domicilié(e) 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG-LA-REINE (dossier no 2106455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2106455) - France.
La marque LA TOUR DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE SARL - 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG-LA-REINE (dossier no 2106455) - France - SIREN 332149491
Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2106455) - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1998 n°2106455 - Publication au BOPI 1998-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249432 - Publication au BOPI 1998-02-09
Viande, poisson, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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