L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS
Présentation de la marque L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS
Déposée le 10 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293173 - Publication au BOPI 1999-12-21
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159820 - Publication au BOPI 1999-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423458 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2019 n°2733997 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-13