Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARBRE DES SAVEURS
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1537054
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2029

Présentation de la marque L'ARBRE DES SAVEURS

Déposée le 19 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARBRE DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE domicilié(e) “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque L'ARBRE DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ARBRE DES SAVEURS arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.

INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes : BURGUIGNON , CHATEAU DE FRANCE , BURGUIGNON , LA COUPE DES FROMAGES CHEZ LE FROMAGER SUR LE PLATEAU , L'ARBRE A FROMAGES , INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE , (Marque figurative) , PIQUE-PRIX , L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS , BURGUIGNON


INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE, S.A.R.L. - “ La Rivière ” - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 332149491


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Inscription le 10 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280237 - Publication au BOPI 1999-06-10

Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146462 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406895 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-06

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717851 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12

Lait et produits laitiers. Education et divertissements

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.