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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE
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L'ARBRE A FROMAGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARBRE A FROMAGES
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1424427
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2026
L\'ARBRE A FROMAGES de INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE

Présentation de la marque L'ARBRE A FROMAGES

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARBRE A FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE domicilié(e) “ La Rivière ”, B.P. 93106 - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque L'ARBRE A FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ARBRE A FROMAGES arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes : BURGUIGNON , CHATEAU DE FRANCE , BURGUIGNON , LA COUPE DES FROMAGES CHEZ LE FROMAGER SUR LE PLATEAU , INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE , (Marque figurative) , PIQUE-PRIX , L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS , L'ARBRE DES SAVEURS , BURGUIGNON


INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE, S.A.R.L. - “ La Rivière ”, B.P. 93106 - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 332149491


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327796 - Publication au BOPI 2006-11-27

Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209185 - Publication au BOPI 1996-11-21

Renouvellement sans limitation n°2078222 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2016 n°2631651 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04

Fromages ; Glaces comestibles. Desserts. ; Publicité et affaires. ; Hôtellerie, restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.