Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTITUT FRANCAIS DU FROMAGE
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93449745
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2023

Présentation de la marque INSTITUT FRANCAIS DU FROMAGE

Déposée le 7 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT FRANCAIS DU FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE domicilié(e) “ La Rivière ”, B.P. 93106 - 35531 - NOYAL-SUR-VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque INSTITUT FRANCAIS DU FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTITUT FRANCAIS DU FROMAGE est expirée depuis le 7 janvier 2023.

INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes : BURGUIGNON , CHATEAU DE FRANCE , BURGUIGNON , LA COUPE DES FROMAGES CHEZ LE FROMAGER SUR LE PLATEAU , L'ARBRE A FROMAGES , INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE , (Marque figurative) , PIQUE-PRIX , L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS , L'ARBRE DES SAVEURS


INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE, S.A.R.L. - “ La Rivière ”, B.P. 93106 - 35531 - NOYAL-SUR-VILAINE CEDEX - France - SIREN 332149491


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2002 n°2234064 - Publication au BOPI 2002-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2012 n°2516058 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-10

Appareils et instruments optiques, de mesurage et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques.Lait et produits laitiers.Publicité et affaires.Education; formation; divertissement; Activités culturelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.