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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE
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FROMAGRAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMAGRAM
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98717656
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2018

Présentation de la marque FROMAGRAM

Déposée le 12 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FROMAGRAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE domicilié(e) “ La Rivière ”, B.P. 93106,35530 NOYAL-SUR-VILAINE (dossier no 2358371) - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT (dossier no 2358371) - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMAGRAM est expirée depuis le 12 février 2018.

INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes : BURGUIGNON , CHATEAU DE FRANCE , BURGUIGNON , LA COUPE DES FROMAGES CHEZ LE FROMAGER SUR LE PLATEAU , L'ARBRE A FROMAGES , INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE , (Marque figurative) , PIQUE-PRIX , L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS , L'ARBRE DES SAVEURS


INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE S.A.R.L. - “ La Rivière ”, B.P. 93106,35530 NOYAL-SUR-VILAINE (dossier no 2358371) - 35530 - France - SIREN 332149491


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT (dossier no 2358371) - 80230 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358371 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Fromages et produits laitiers Education, formation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.