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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE
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FRANCETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCETTE
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE SARL

Numéro de dépôt :
1393733
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque FRANCETTE

Déposée le 12 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE domicilié(e) 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG-LA-REINE (dossier no 2080992) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2080992) - France.

La marque FRANCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCETTE est expirée depuis le 12 février 2007.

INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes : BURGUIGNON , CHATEAU DE FRANCE , BURGUIGNON , LA COUPE DES FROMAGES CHEZ LE FROMAGER SUR LE PLATEAU , L'ARBRE A FROMAGES , INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE , (Marque figurative) , PIQUE-PRIX , L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS , L'ARBRE DES SAVEURS


INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE SARL - 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG-LA-REINE (dossier no 2080992) - France - SIREN 332149491


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2080992) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1996 n°2080992 - Publication au BOPI 1996-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231138 - Publication au BOPI 1997-01-14

Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures, lait et autres produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.