Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PARIS
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1569476
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2010
CHATEAU DE PARIS de INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE

Présentation de la marque CHATEAU DE PARIS

Déposée le 10 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE domicilié(e) 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE (dossier no 2159821) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2159821) - France.

La marque CHATEAU DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE PARIS est expirée depuis le 10 janvier 2010.

INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes : BURGUIGNON , CHATEAU DE FRANCE , BURGUIGNON , LA COUPE DES FROMAGES CHEZ LE FROMAGER SUR LE PLATEAU , L'ARBRE A FROMAGES , INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE , (Marque figurative) , PIQUE-PRIX , L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS , L'ARBRE DES SAVEURS


INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE S.A.R.L. - 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE (dossier no 2159821) - France - SIREN 332149491


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2159821) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159821 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293173 - Publication au BOPI 1999-12-21

Fromages et autres produits laitiers