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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Institut Hysope France
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CALMENDULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMENDULA
Institut Hysope France S.A

Numéro de dépôt :
93458363
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque CALMENDULA

Déposée le 4 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) Institut Hysope France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALMENDULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Institut Hysope France domicilié(e) 84145 Avignon Montfavet cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 818 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT HYSOPE FRANCE - France.

La marque CALMENDULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMENDULA est expirée depuis le 4 mars 2003.

Institut Hysope France a également déposé les autres marques suivantes : HYPERICALM , HERBOGEL LA NATURE PREND SOIN DE VOUS , ARNICALM , CALMANAL , STOPCOUX A L'ARNICA , KIT'STOP STOP FEU STOP COUX STOP PLAIX , STOPFEUX A L'HYPERICUM , GELPAX , HYSOPE , STOP PLAIX AU CALENDULA


Institut Hysope France S.A - 84145 Avignon Montfavet cedex - France - SIREN 389818691


INSTITUT HYSOPE FRANCE - France


Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231986 - Publication au BOPI 1997-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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