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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Hylès
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Institut Hylès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut Hylès
Institut Hylès, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3783758
Date de dépôt :
21/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2020
Institut Hylès de Institut Hylès

Présentation de la marque Institut Hylès

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2010 par l'association loi 1901 Institut Hylès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Hylès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Hylès domicilié(e) 6 rue de la solidarité ouvrière - 77780 - Bourron Marlotte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Hylès domicilié(e) 6 rue de la solidarité ouvrière - 77780 - Bourron Marlotte - France.

La marque Institut Hylès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Hylès est expirée depuis le 21 novembre 2020.


Institut Hylès, Association Loi 1901 - 6 rue de la solidarité ouvrière - 77780 - Bourron Marlotte - France


Institut Hylès - 6 rue de la solidarité ouvrière - 77780 - Bourron Marlotte - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.