INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY, Etablissement de santé privé d'intérêt collectif
Numéro de dépôt :
4047016
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
Présentation de la marque QNEAR
Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QNEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY, Etablissement de santé privé d'intérêt collectif domicilié(e) 39 rue Camille DESMOULINS - 94805 - VILLEJUIF CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque QNEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY, Etablissement de santé privé d'intérêt collectif - 39 rue Camille DESMOULINS - 94805 - VILLEJUIF CEDEX - France
DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Programmes d'ordinateur ; logiciels ; programmes enregistrés quelque soit le support ; supports d'enregistrement magnétiques, électroniques, optiques, magnéto-optiques, cartes-mémoires, cédéroms, disques vidéos numériques et tout autre support de stockage ; disques optiques ; disques magnéto-optiques ; bandes magnétiques ; logiciels téléchargeables ou non téléchargeables ; logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine médical, chirurgical, de la santé et de la recherche en cancérologie ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs ;
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir: cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie ; revues, journaux, périodiques, brochures, dépliants, livres, articles de papeterie, publicités sur les lieux de ventes ;
Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours, d'événements et d'expositions, à buts éducatifs ou culturels ; activités culturelles ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de spectacles ; clubs de santé ; enseignement ; les services précités concernant notamment le domaine médical, chirurgical et de la recherche ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publications électroniques des livres et de périodiques en ligne ; publication des lettres d'information dans le domaine de la radiothérapie, de la curiethérapie et des traitements contre le cancer ;
Services de recherche scientifique, à savoir recherche en cancérologie, services de recherche médicale, recherche et développement de nouveaux produits médicaux, recherches en bactériologie, en biologie, en chimie, services d'information dans le domaine de la lutte contre le cancer, recherches cliniques, laboratoires de recherche et de biologie ;
Services médicaux ; services hospitaliers ; analyses médicales ; expertises médicales ; services de santé ; soins médicaux et chirurgicaux ; services d'imagerie médicale, radiothérapie, curiethérapie, dosimétrie ; analyse et interprétation des images réalisées par scanneur ; services d'information dans le domaine de la lutte contre le cancer à savoir informations en matière de traitement du cancer.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QNEAR"