INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY, Ordonnance du 1er octobre 1945
Numéro de dépôt :
3965471
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
Présentation de la marque GUSTAVE ROUSSY
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GUSTAVE ROUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY, Ordonnance du 1er octobre 1945 domicilié(e) 39 rue Camille Desmoulins - 94805 - VILLEJUIF CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque GUSTAVE ROUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965471.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY, Ordonnance du 1er octobre 1945 - 39 rue Camille Desmoulins - 94805 - VILLEJUIF CEDEX - France
DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; revues, journaux, périodiques, brochures, dépliants, livres, articles de papeterie, publicités sur les lieux de ventes ;
Collecte de bienfaisance, de fonds, opérations de mécénat financier ; collecte de bienfaisance, de fonds, opérations de mécénat financier notamment auprès d'entreprises partenaires pour le financement d'équipements et de programmes de recherche, pour la lutte contre le cancer et la modernisation des espaces de traitement contre le cancer, ainsi que d'autres équipements médicaux et de programmes de recherche scientifique ayant pour but la lutte contre le cancer ;
Education, formation, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours, d'événements et d'expositions, à buts éducatifs ou culturels ; activités culturelles, divertissements radiophoniques et télévisés, organisation de spectacles, clubs de santé, enseignement, les services précités concernant notamment le domaine médical, chirurgical et de la recherche ;
Services de recherche scientifique, à savoir recherche en cancérologie, services de recherche médicale, recherche et développement de nouveaux produits médicaux, recherches en bactériologie, en biologie, en chimie, services d'information dans le domaine de la lutte contre le cancer, recherches cliniques, laboratoires de recherche et de biologie ;
Services médicaux, services hospitaliers, analyses médicales, expertises médicales, services de santé, soins médicaux et chirurgicaux, services d'imagerie médicale, radiothérapie, curiethérapie, dosimétrie, analyse et interprétation des images réalisées par scanneur ; services d'information dans le domaine de la lutte contre le cancer à savoir informations en matière de traitement du cancer.
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