Déposée le 12 juillet 2000 par INSTITUT GUSTAVE ROUSSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMIRTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est INSTITUT GUSTAVE ROUSSY, domicilié(e) Etablissement privé ayant une mission de service public par ordonnance, du 1er octobre 1945, 39 rue Camille Desmoulins, 94805 VILLEJUIF CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL - France.
La marque AMIRTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT GUSTAVE ROUSSY - Etablissement privé ayant une mission de service public par ordonnance, du 1er octobre 1945, 39 rue Camille Desmoulins, 94805 VILLEJUIF CEDEX - France
Cabinet FIDAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Logiciels, programmes informatiques, licence de logiciels, base de données, console de planification de traitement et d'imagerie médicale pour la radiothérapie. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Elaboration, conception, mise à jour et maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs, concession de licences de propriété intellectuelle, soins et services médicaux, radiothérapie, et curiethérapie, dosimétrie, exploitation des images scanner, imagerie tridimensionnelle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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