Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
INSTITUT GUSTAVE ROUSSY Association, loi de 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1651140
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2000

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 14 décembre 1990 par INSTITUT GUSTAVE ROUSSY Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT GUSTAVE ROUSSY Association, loi de 1901, reconnue d'utilité publique, domicilié(e) 39, Rue Camille Desmoulins, 94800 VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 14 décembre 2000.


INSTITUT GUSTAVE ROUSSY Association, loi de 1901, reconnue d'utilité publique - 39, Rue Camille Desmoulins, 94800 VILLEJUIF - France


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, tous ces produits n'étant pas relatifs à la Mythologie.Edition, formation, enseignement;Organisation de manifestations à but caritatif;Organisation de congrès, colloques, séminaires;Services de soins et de santé; services hospitaliers, services médicaux, chirurgicaux, cliniques, maisons de repos et de convalescence, centres de prévention médicale et de dépistage, laboratoires, recherches et études dans le domaine de la santé et des soins, études et recherches scientifiques et médicales, expertises dans le domaine de la santé et des soins

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.