Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE ALPIN DE L'EPAULE
INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4332707
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2027
CENTRE ALPIN DE L\'EPAULE de INSTITUT GRENOBLOIS DE L\'EPAULE

Présentation de la marque CENTRE ALPIN DE L'EPAULE

Déposée le 26 janvier 2017 par INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CENTRE ALPIN DE L'EPAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE, ASSOCIATION domicilié(e) CENTRE OSTEO ARTICULAIRE DES CEDRES, 5 RUE DES TROPIQUES - 38130 - ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE, M. LENOIR HUBERT domicilié(e) CENTRE OSTEO ARTICULAIRE DES CEDRES, 5 RUE DES TROPIQUES - 38130 - ECHIROLLES - France.

La marque CENTRE ALPIN DE L'EPAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE ALPIN DE L'EPAULE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT GRENOBLOIS DE L EPAULE , CENTRE GRENOBLOIS DE L EPAULE , GRENOBLE SHOULDER INSTITUTE , INSTITUT ALPIN DE L EPAULE


INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE, ASSOCIATION - CENTRE OSTEO ARTICULAIRE DES CEDRES, 5 RUE DES TROPIQUES - 38130 - ECHIROLLES - France


INSTITUT GRENOBLOIS DE L'EPAULE, M. LENOIR HUBERT - CENTRE OSTEO ARTICULAIRE DES CEDRES, 5 RUE DES TROPIQUES - 38130 - ECHIROLLES - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels.