Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IGN Trafic
INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL, établissement public de l'Etat à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3029116
Date de dépôt :
19/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2010
IGN Trafic de INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL

Présentation de la marque IGN Trafic

Déposée le 19 mai 2000 par la société INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IGN Trafic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la société INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL domicilié(e) 136 bis, rue de Grenelle, 75700 PARIS 07 SP - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 067 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique BECKER - France.

La marque IGN Trafic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGN Trafic est expirée depuis le 19 mai 2010.

INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : B.D. ALTI , CARTES IGN INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL , B.D GEOROUTE , BD ORTHO urbi , GEOLIEF , SCAN Régional , RGE , GEOROUTE RASTER , SCAN Historique , GEOFLASH


INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL, établissement public de l'Etat à caractère administratif - 136 bis, rue de Grenelle, 75700 PARIS 07 SP - France - SIREN 180067019


Monique BECKER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication au BOPI 2000-25

Inscription le 13 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489292 - Publication au BOPI 2009-01-13

Republication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

- Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; - Appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques fixes, portatifs, mobiles, équipement téléphonique de voiture, notamment à main libre ou à commande vocale ; - Equipements numériques et téléphoniques, embarqués, fixes ou mobiles, d'assistance à la circulation routière, de guidage et de calcul d'itinéraire et de gestion de flotte automobile ; - Appareils de télémessagerie ; - Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, des fichiers informatiques ; - Logiciels de traitement de l'information, notamment logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation des bases de données géographiques et de signalisation routière ; logiciels de fourniture d'accès à un service téléphonique de repérage, de guidage et de calcul d'itinéraire routier et urbain ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données géographiques et de circulation routière ; - Appareils de saisie de données, de sons et d'images ; - Ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques ou téléphoniques ; - Centres serveurs de bases de données, - Supports d'enregistrement de son et d'images analogiques, magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données géographiques et routières ; films, disques accoustiques, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts à mémoire morte, disques compact interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique et routière ; - Appareils et équipements pour les ordinateurs et le traitement de l'information géographique et routière ; - Systèmes embarqués de navigation routière ; - Cartes à mémoire et à microprocesseurs, cartes magnétiques ou à puce comportant un crédit d'unités téléphoniques ou associée à un appareil téléphonique ; - Produits de l'imprimerie, papiers, cartons, photographies, emballages sur support papier ou plastique, catalogues, revues, affiches, affichettes, vignettes, auto-collant ; - Matériels d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ; - Cartes, dessins, images et photographies géographiques, topographiques et routiers, plans de villes ; - Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques, d'informations routières et destinées au guidage routier ; - Reproduction de documents ; - Gestion de fichiers informatiques et de cartes géographiques numériques ; - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de prospectus ; - Organisation de jeux, de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; - Télécommunications ; - Centres d'appels téléphoniques, services de renseignements téléphoniques ; services téléphoniques, transmission d'informations par voie télématique - Services d'assistance, de repérage, de recherche d'itinéraires et de radioguidage routier par réseau téléphonique ou télématique ; - Services d'accès à des bases de données, à des centres serveurs de bases de données géographiques et routières ; - Centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; - Abonnements à une base de données d'informations géographiques et routières ; - Abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique, téléphonique, télématique de base de données géographiques et routières ; - Communication par terminaux d'ordinateurs ; - Services de traitement de données et de mise à jour de bases de données géographiques et routières ; - Service de transmission d'informations contenues dans une base de données géographique et routières ; - Radioguidage, assistance à la circulation routière et à la gestion de flottes automobiles par réseaux informatiques et téléphonique. - Production et éditions de livres, revues, cartes, dessins et images géographiques, topographiques et routiers. - Education, formation, et enseignement - Production et édition de films, vidéodisques, produits multimédias, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique et routière. - Imprimerie - Consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques et routières - Programmation pour ordinateurs - Systèmes d'information géographique (sig) - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données géographiques et routières ou à un centre d'appels téléphoniques - Prestations de géomercatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.